Déposée le 13 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES ALGUES GASTRONOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LES ALGUES GASTRONOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETALG, Société par actions simplifiée - Pen Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182
PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°396018 - Publication au BOPI 2004-07-08
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269148 - Publication au BOPI 2004-07-13
Inscription le 8 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396019 - Publication au BOPI 2004-07-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 7 mars 2012 - Changement de dénomination n°571299 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547775 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Algues conservées, séchées et cuites; produits laitiers; sauces à salade; conserves tous ces produits contenant des algues ou parfumés aux algues.Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); tous ces produits contenant des algues ou parfumés aux algues.Algues fraîches, aliments pour les animaux tous ces produits contenant des algues ou parfumés aux algues
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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