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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
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LAMIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMIVERT
SETALG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3807400
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
LAMIVERT de SETALG

Présentation de la marque LAMIVERT

Déposée le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) PEN LAN - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LAMIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMIVERT est expirée depuis le 17 février 2021.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par Actions Simplifiée - PEN LAN - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Fertilisants ; actifs marins utilisés pour des fertilisants (produits fertilisants) ; actifs marins à usage cosmétique ;

Produits cosmétiques et de parfumerie ;

Produits vétérinaires, substances hygiéniques et diététiques à usage médical ;

Compléments nutritionnels à base d'algues ;

Aliments pour animaux, produits agricoles, horticoles forestiers, non compris dans d'autres classes.