Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG
/
ALGOVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGOVERT
SETALG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069320
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
ALGOVERT de SETALG

Présentation de la marque ALGOVERT

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALGOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETALG domicilié(e) Pén Lan - 22610 - PLEUBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 646 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ALGOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGOVERT est expirée depuis le 17 février 2024.

SETALG a également déposé les autres marques suivantes : ALGOVERT , LES PRIMEURS DE L'OCEAN , REPRODIET , FRANCE ALGUES , LITHOFEED , HALIO , OCEANIS , ASCOMIX , ALGOSOL , THALACEANE


SETALG, Société par actions simplifiée - Pén Lan - 22610 - PLEUBIAN - France - SIREN 331646182


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 3 novembre 2014 - Retrait partiel n°634666 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Iode à usage chimique ; alginates à usage industriel ; alginates pour l'industrie alimentaire ; algues (fertilisants).

Produits et préparations à base d'algues destinés à la cosmétique, produits et préparations à base d'algues pour crèmes et masques hydratantes, crèmes et masques anti-âge à base d'algues, cataplasmes à base d'algues, enveloppements à base d'algues, crèmes amincissantes à base d'algues ; produits destinés à la cosmétiques à base d'oligo-éléments ;

Substances diététiques à usage médical à base d'algues, compléments alimentaires à base d'algues ; iode à usage pharmaceutique ; alginates à usage pharmaceutique.

Alginates à usage culinaire.

Préparations pour sauces et bouillons à base d'algue ; algues (condiments).

Aliments pour animaux à base d'algues, compléments alimentaires et nutritionnels pour animaux à base d'algues ; algues pour l'alimentation humaine ou animale.