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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SET
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Cité Tram
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cité Tram
SET SA

Numéro de dépôt :
3620070
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
Cité Tram de SET

Présentation de la marque Cité Tram

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité Tram »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SET domicilié(e) 1 avenue Général Niessel,37200 TOURS - 37200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SET domicilié(e) 1 avenue Général Niessel,37200 TOURS - 37200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Tram est expirée depuis le 24 décembre 2018.

SET a également déposé les autres marques suivantes : LIGHTNING , 7 S.E.T. SOUS-TRAITANCE EUROPEENNE DES TELECOMMUNICATIONS , ISOFLYER


SET SA - 1 avenue Général Niessel,37200 TOURS - 37200 - France


SET - 1 avenue Général Niessel,37200 TOURS - 37200 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.