Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET
SET Société d'Entreprises de Transports et de Transit (SA)

Numéro de dépôt :
1722200
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
SET de SET Société d\'Entreprises de Transports et de Transit

Présentation de la marque SET

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SET Société d'Entreprises de Transports et de Transit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SET Société d'Entreprises de Transports et de Transit domicilié(e) 1 à 9 rue de Chablis, 93003 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.VESCO - France.

La marque SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET est expirée depuis le 17 août 1999.

SET Société d'Entreprises de Transports et de Transit a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TRANSPORTS SET


SET Société d'Entreprises de Transports et de Transit (SA) - 1 à 9 rue de Chablis, 93003 BOBIGNY - France


P.VESCO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Véhicules appareil de locomotion par terre.Transport et entrepôt : Transport de marchandises, déménagement de mobilier, conditionnement de produits, informations concernant les voyages.Entrepôt : magasinage de marchandises en vue de leur préservation ou gardiennage. Garage de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.