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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SET SERVICE ENSEIGNE TECHNIQUE
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DME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DME
SET SERVICE ENSEIGNE TECHNIQUE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95602432
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque DME

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SET SERVICE ENSEIGNE TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SET SERVICE ENSEIGNE TECHNIQUE domicilié(e) 278, rue de Créqui, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 173 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DME est expirée depuis le 6 décembre 2005.


SET SERVICE ENSEIGNE TECHNIQUE Société à Responsabilité Limitée - 278, rue de Créqui, 69007 LYON - France - SIREN 399173137


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Appareils et instruments de mesure de l'énergie électrique ; appareils, instruments et matériels électriques pour enseignes lumineuses, à savoir, câbles et fils, commutateurs, interrupteurs. transformateurs, programmateurs, accouplements, accumulateurs, bobines, fusibles, boites de branchement de dérivation et de jonction, disjoncteurs, pupitres de distribution d'électricité. Appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, tubes lumineux pour l'éclairage, ampoules pour l'éclairage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.