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Marques déposées par la société SET ACCOR Tour
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Club A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club A
SET ACCOR Tour

Numéro de dépôt :
99823589
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque Club A

Déposée le 8 novembre 1999 par la société SET ACCOR Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la société SET ACCOR Tour domicilié(e) 31 rue Du Colonel P. AVIA, 75904 Paris cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 299 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR TOUR - France.

La marque Club A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club A est expirée depuis le 8 novembre 2009.


SET ACCOR Tour - 31 rue Du Colonel P. AVIA, 75904 Paris cedex 15 - France - SIREN 307299131


ACCOR TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

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