Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par SESSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sessun Alma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est SESSUN domicilié(e) 10 Bd du Collet - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Sessun Alma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lunettes optiques et solaires; montures de lunettes; étuis pour lunettes; Casques de protection pour les sports d'hiver, les cavaliers, cyclistes et cyclomotoristes; Bandes vidéo et audio enregistrées et vierges, disques compacts, vidéodisques numériques; disques laser, appareils de stockage de données audio, lecteurs MP3 ;
Bijouterie, joaillerie, horlogerie ;
Livres; journaux; journaux de bandes dessinées; périodiques; revues; catalogues; brochures; dépliants; revues d'art; papier; carton; photographies; articles de bureau, matériaux adhésifs pour bureau; colles pour bureau; matériel pour l'instruction et l'enseignement; chemises pour documents; classeurs pour bureau; caractères typographiques; timbres; taille-crayons; fournitures pour bureau (à l'exception des meubles); gommes à effacer; rubans adhésifs pour la papeterie et la maison; porte-plume; stylos à bille; crayons; craies; correcteurs pour documents; équerres et règles pour le dessin; enveloppes; papier à lettres; étiquettes publicitaires auto-adhésives; posters; cartes de visite; agenda ;
Parapluies et parasols; Sellerie, fouets ; Fausse fourrure; Cordons en cuir; Cuir brut ou mi- ouvré; Cuir d'imitation vendu en vrac; Cuir et imitations cuir; Cuir pour chaussures; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Bagages; Sacs; Portefeuilles; Boîtes en cuir ;
Meubles et ameublement; Statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes; Échelles et marches mobiles, non en métal; Meubles; glaces (miroirs); cadres; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Récipients à usage ménager; Articles de nettoyage; Appareils à piles pour enlever les peluches; Chausse-pieds; Cireuses non électriques pour chaussures; Dessous de fers à repasser; Dispositifs pour maintenir en forme les cravates; Dispositifs électriques pour enlever les peluches; Formes [embauchoirs, tendeurs] pour bottes; Formes [embauchoirs] pour souliers; Housses pour planches à repasser; Ouvre-gants; Pattemouilles [tissus intermédiaires pour le repassage de vêtements]; Pinces à linge; Planches à repasser; Planches à repasser de style japonais [kotedai]; Presse-pantalons; Supports pour faire sécher des articles vestimentaires et en conserver la forme; Tendeurs de bottes en bois; Tendeurs de chemises; Tendeurs de pantalons; Tendeurs de vêtements; Tire-bottes; Étendoirs de séchage pour vêtements; Étendoirs à linge; Étendoirs à linge spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; Tire-boutons; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain; Statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Brosses et articles de brosserie; Bacs à fleurs; Pots à fleurs en porcelaine; Pots de fleurs; Paniers pour fleurs; Gants de jardinage; Coupes [vases] à fleurs; Corbeilles pour plantes; Cache-pots autres qu'en papier; Bacs à fleurs en verre; Bols pour décorations florales; Vases; Vases en verre; Vases à fleurs; Vases à fleurs en métaux précieux; Supports pour bouquets; Soucoupes pour pots de fleurs; Supports pour fleurs; Supports pour fleurs [arrangements floraux]; Supports pour pots à fleurs ;
Tissus ;
Chapellerie; Chaussures; Vêtements; Ceinture ;
Parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Appliques en tissu; Dentelle; Fruits, fleurs et légumes artificiels ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
Services de vente au détail de livres, d’oeuvres d’art, de tableaux, d’objets d'art en métaux communs, statues en métaux communs, figurines en métaux communs, parfums, eau de toilette, cosmétiques, savons, huiles essentielles, shampooings, dentifrices, lunettes optiques et solaires, montures de lunettes, étuis pour lunettes, casques de protection pour les sports d'hiver, les cavaliers, cyclistes et cyclomotoristes, bandes vidéo et audio enregistrées et vierges, disques compacts, vidéodisques numériques, disques laser, appareils de stockage de données audio, lecteurs MP3, bijouterie, joaillerie, horlogerie, livres, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues, catalogues, brochures, dépliants, revues d'art, papier, carton, photographies, articles de bureau, matériaux adhésifs pour bureau, colles pour bureau, matériel pour l'instruction et l'enseignement, chemises pour documents, classeurs pour bureau, caractères typographiques, timbres, taille-crayons, fournitures pour bureau (à l'exception des meubles), gommes à effacer, rubans adhésifs pour la papeterie et la maison, porte-plume, stylos à bille, crayons, craies, correcteurs pour documents, équerres et règles pour le dessin, enveloppes, papier à lettres, étiquettes publicitaires auto-adhésives, posters, cartes de visite, agenda, parapluies et parasols, sellerie, fouets, fausse fourrure, cordons en cuir, cuir brut ou mi-ouvré, cuir d'imitation vendu en vrac, cuir et imitations cuir, cuir pour chaussures, peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés, bagages, sacs, portefeuilles, boîtes en cuir, meubles et ameublement, statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes, échelles et marches mobiles, non en métal, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients à usage ménager, articles de nettoyage, appareils à piles pour enlever les peluches, chausse-pieds, cireuses non électriques pour chaussures, dessous de fers à repasser, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, dispositifs électriques pour enlever les peluches, formes [embauchoirs, tendeurs] pour bottes, formes [embauchoirs] pour souliers, housses pour planches à repasser, ouvre-gants, pattemouilles [tissus intermédiaires pour le repassage de vêtements], pinces à linge, planches à repasser, planches à repasser de style japonais [kotedai], presse-pantalons, supports pour faire sécher des articles vestimentaires et en conserver la forme, tendeurs de bottes en bois, tendeurs de chemises, tendeurs de pantalons, tendeurs de vêtements, tire-bottes, étendoirs de séchage pour vêtements, étendoirs à linge, étendoirs à linge spécialement conçus pour des vêtements spéciaux, tire-boutons, verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, statues, figurines, plaques et oeuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe, brosses et articles de brosserie, bacs à fleurs, pots à fleurs en porcelaine, pots de fleurs, paniers pour fleurs, gants de jardinage, coupes [vases] à fleurs, corbeilles pour plantes, cache-pots autres qu'en papier, bacs à fleurs en verre, bols pour décorations florales, vases, vases en verre, vases à fleurs, vases à fleurs en métaux précieux, supports pour bouquets, soucoupes pour pots de fleurs, supports pour fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], supports pour pots à fleurs, chapellerie, chaussures, vêtements, ceinture, tissus, parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches, accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs, appliques en tissu, dentelle, fruits, fleurs et légumes artificiels, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints ;
Services de restaurants (alimentation), cafés, cafétérias, bars à en-cas, bars à café, salons de thé, maisons de thé et restaurants de plats à emporter; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services de préparation de nourriture et de boissons.
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