Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SESSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SESSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SESSUN domicilié(e) 10 BOULEVARD DU COLLET,
13008 Marseille - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBLM avocats,
Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 place felix baret,
13006 marseille - France.
La marque SESSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SESSUN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2030.
SESSUN a également déposé les autres marques suivantes : Sessun Alma , S SESSUN
SESSUN, Société par actions simplifiée - 10 BOULEVARD DU COLLET,
13008 Marseille - France
BBLM avocats,
Mme ANGELIER Myriam - 3 place felix baret,
13006 marseille - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 12 novembre 2013 - Concession de licence n°612266 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662927 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 21 juillet 2016 - Constitution de gage n°674231 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761433 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Lunettes (optiques et solaires) ; montures de lunettes ; étuis pour lunettes. ; Casques de protection pour les sports d'hiver, les cavaliers, cyclistes et cyclomotoristes ; ; Bandes vidéo et audio enregistrées et vierges, disques compacts, vidéodisques numériques, disques laser, appareils de stockage de données audio, lecteurs MP3 ; ;
Bijouterie, joaillerie, horlogerie ;
Livres ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; périodiques ; revues ; catalogues ; brochures ; dépliants ; revues d'art ; papier ; articles en papier ; carton ; articles en carton ; photographies ; articles de bureau, matériaux adhésifs pour bureau ; colles pour bureau ; matériel pour l'instruction et l'enseignement ; chemises pour documents ; classeurs pour bureau ; caractères typographiques ; timbres ; taille-crayons ; fournitures pour bureau (à l'exception des meubles) ; gommes à effacer ; rubans adhésifs pour la papeterie et la maison ; porte-plume ; stylos à bille ; crayons ; craies ; correcteurs pour documents ; équerres et règles pour le dessin ; enveloppes ; papier à lettres ; ; étiquettes publicitaires auto-adhésives ; posters ; cartes de visite ; agenda.
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