Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par SESSILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SESSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-38 du 21 septembre 2018.
Le déposant est SESSILE domicilié(e) Chemin des Mazes - 77140 - Nemours - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion Tertrais domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.
La marque SESSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESSILE arrivera à expiration en date du 28 août 2028.
SESSILE - Chemin des Mazes - 77140 - Nemours - France
NONY, Madame Marion Tertrais - 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Machines-outils et outils mécaniques; machines à travailler le bois; machines pour la coupe et la fente de bûches; robots industriels pour la transformation et le façonnage de bois; machines pour le sciage de bois; broyeurs, à savoir broyeurs centrifuges, broyeurs rotatifs; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel pour le travail du bois ;
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection]; appareils de mesure de précision; appareils de traitement de données; appareils électriques de contrôle; appareils électriques de mesure; appareils et machines de sondage; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; caméras d'imagerie thermique; caméras vidéo; instruments de mesure ; appareils et instruments informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ;
Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
Installation, entretien et réparation de machines; location de machines de chantier ;
Transport; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport; ramassage de produits recyclables [transport]; transport et entreposage de déchets; chargement, conditionnement, entreposage et transport de chargements; conditionnement de chargements ;
Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs; Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; conception et développement de logiciels ;
Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; conception et développement de logiciels ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes, conception d'aménagements paysagers.
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