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Marques déposées par SESSACQ REMY
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CLOS LA MAURASSE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA MAURASSE.
SESSACQ REMY

Numéro de dépôt :
1561985
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque CLOS LA MAURASSE.

Déposée le 6 mars 1989 par SESSACQ REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS LA MAURASSE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SESSACQ REMY, domicilié(e) CLOS LA MAURASSE, 33210 LANGON - France.

La marque CLOS LA MAURASSE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA MAURASSE. est expirée depuis le 6 mars 1999.

SESSACQ REMY a également déposé les autres marques suivantes : MANOIR DU PASSAGER , Chateau LOUSTEAU-VIEIL.


SESSACQ REMY - CLOS LA MAURASSE, 33210 LANGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vins d'Appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS LA MAURASSE