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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESOL
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NANT'ETIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANT'ETIC
SESOL, SARL

Numéro de dépôt :
3785839
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
NANT\'ETIC de SESOL

Présentation de la marque NANT'ETIC

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NANT'ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESOL domicilié(e) 9 zi rue du lamineur - 44806 - saint herblain - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 332 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SESOL domicilié(e) 9 zi rue du lamineur - 44806 - saint herblain - France.

La marque NANT'ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANT'ETIC est expirée depuis le 29 novembre 2020.

SESOL a également déposé les autres marques suivantes : soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833 , DISQUE DE SOUFRE GLORIA , SOUFRE GLORIA DUBOIS RICHARD NANTES , brasserie Lepeltier Frères


SESOL, SARL - 9 zi rue du lamineur - 44806 - saint herblain - France - SIREN 305332421


SESOL - 9 zi rue du lamineur - 44806 - saint herblain - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie.