Marque enregistrée - Marque en vigueur

brasserie Lepeltier Frères
SESOL

Numéro de dépôt :
4444152
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
brasserie Lepeltier Frères de SESOL

Présentation de la marque brasserie Lepeltier Frères

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par SESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brasserie Lepeltier Frères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est SESOL domicilié(e) RUE DU LAMINEUR - 44806 - ST HERBLAIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SESOL, Monsieur maxime lepeltier domicilié(e) RUE DU LAMINEUR - 44806 - ST HERBLAIN CEDEX - France.

La marque brasserie Lepeltier Frères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brasserie Lepeltier Frères arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

SESOL a également déposé les autres marques suivantes : soufre gloria procédé dubois richard depuis 1833 , DISQUE DE SOUFRE GLORIA , SOUFRE GLORIA DUBOIS RICHARD NANTES , NANT'ETIC


SESOL - RUE DU LAMINEUR - 44806 - ST HERBLAIN CEDEX - France


SESOL, Monsieur maxime lepeltier - RUE DU LAMINEUR - 44806 - ST HERBLAIN CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.