Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXICAL
SESIME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92430791
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque AXICAL

Déposée le 14 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SESIME domicilié(e) 137 boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 486 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AXICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXICAL est expirée depuis le 14 août 2002.

SESIME a également déposé les autres marques suivantes : AXIREC


SESIME (société anonyme) - 137 boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 343486247


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande fruits et legumes conserves seches et cuits; gelees, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et preparation faites de cereales, pain, patisserie; confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment), epices; glace a rafraichir. Fruits et legumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux; malt. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.