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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF Société d'Etudes pour la Santé Familiale
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CAPI 3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPI 3
SESF Société d'Etudes pour la Santé Familiale (Sarl)

Numéro de dépôt :
1387772
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2007

Présentation de la marque CAPI 3

Déposée le 5 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF Société d'Etudes pour la Santé Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPI 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF Société d'Etudes pour la Santé Familiale domicilié(e) 7, rue d'Aguesseau F-75008 PARIS (dossier no 2081589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 485 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) (dossier no 2081589) - France.

La marque CAPI 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPI 3 est expirée depuis le 5 janvier 2007.


SESF Société d'Etudes pour la Santé Familiale (Sarl) - 7, rue d'Aguesseau F-75008 PARIS (dossier no 2081589) - France - SIREN 408485274


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - (dossier no 2081589) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081589 - Publication au BOPI 1997-01-06

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240195 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°231015 - Publication au BOPI 1996-12-30

Inscription le 30 décembre 1996 - Changement d'adresse n°231014 - Publication au BOPI 1996-12-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplatres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.