Déposée le 5 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SESAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « O'Clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SESAME domicilié(e) 9 rue du Tanay - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 601 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque O'Clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SESAME, Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Tanay - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 400601282
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515011 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de dénomination n°591404 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Constructions métalliques, vérandas et abris métalliques, abris métalliques de piscines, piscines (construction métallique) , cabines métalliques de bain. Installation de saunas, de bain, installation pour bain de vapeur ; appareils de filtration pour piscines, appareils de purification et d'adoucissement de l'eau pour piscines ; appareils de désinfection et de traitement de l'eau des piscines, générateurs d'ozone pour piscines. Constructions non métalliques, vérandas et abris non métalliques, abris non métalliques de piscines, piscines (construction non métallique) , cabines non métalliques de bain
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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