Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM
SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
3976127
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES domicilié(e) 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 814 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, société à responsabilité limitée à associé unique - 177 Avenue Jean Monnet - 83190 - Ollioules - France - SIREN 441814472
CABINET BRUNO LHERMET, M. Bruno LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675513 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29
Armatures métalliques pour portes, vérandas, volets intérieurs et extérieurs, fenêtres, rambardes, barrières et clôtures ;
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