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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES
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LES MAISONS DE VERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS DE VERRE
SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, SARL

Numéro de dépôt :
3921750
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
LES MAISONS DE VERRE de SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES

Présentation de la marque LES MAISONS DE VERRE

Déposée le 21 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAISONS DE VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES domicilié(e) 177 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 814 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNO LHERMET, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MAISONS DE VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DE VERRE est expirée depuis le 21 mai 2022.

SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : SESAME AUTOMATISMES & FERMETURES , UN MAXIMUM DE VERRE POUR UN MINIMUM D'ALUMINIUM , MOINS D ALUMINIUM ET PLUS DE VERRE - D ALUMINIUM ET + PLUS DE VERRE , LES MAISONS DE VERRE


SESAME AUTOMATISMES ET FERMETURES, SARL - 177 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France - SIREN 441814472


CABINET BRUNO LHERMET, Conseils en Propriété Industrielle - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638694 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.