Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS SESAME ACTIVE SYSTEM
SESAME ACTIV SYSTEM Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3262406
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
SAS SESAME ACTIVE SYSTEM de SESAME ACTIV SYSTEM

Présentation de la marque SAS SESAME ACTIVE SYSTEM

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME ACTIV SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS SESAME ACTIVE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME ACTIV SYSTEM domicilié(e) 6 rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 029 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent JULIEN SAINT-AMAND SESAME ACTIVE SYSTEM domicilié(e) 6, rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque SAS SESAME ACTIVE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS SESAME ACTIVE SYSTEM est expirée depuis le 11 décembre 2013.

SESAME ACTIV SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SAS FRET RETOUR


SESAME ACTIV SYSTEM Société à responsabilité limitée - 6 rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 451029797


Monsieur Laurent JULIEN SAINT-AMAND SESAME ACTIVE SYSTEM - 6, rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395380 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 15 juillet 2004 - retrait partiel n°396250 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409372 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Logiciels de réception et de traitement informatique des données, tous ces produits étant limités aux secteurs du transport ou assimilés. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Réalisation (conception) de logiciels ; recherche et développement de produits associant l'informatique et les nouvelles technologies de l'information ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support informatique vers un support multimédia ; conception, réalisation et hébergement de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.