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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME ACTIV SYSTEM
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SAS FRET RETOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS FRET RETOUR
SESAME ACTIV SYSTEM Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3262405
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
SAS FRET RETOUR de SESAME ACTIV SYSTEM

Présentation de la marque SAS FRET RETOUR

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME ACTIV SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAS FRET RETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESAME ACTIV SYSTEM domicilié(e) 6 rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 029 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent JULIEN SAINT-AMAND SESAME ACTIVE SYSTEM domicilié(e) 6, rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque SAS FRET RETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS FRET RETOUR est expirée depuis le 11 décembre 2013.

SESAME ACTIV SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SAS SESAME ACTIVE SYSTEM


SESAME ACTIV SYSTEM Société à responsabilité limitée - 6 rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 451029797


Monsieur Laurent JULIEN SAINT-AMAND SESAME ACTIVE SYSTEM - 6, rue Saint-Maurice,92000 NANTERRE - 92000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395381 - Publication au BOPI 2004-06-24

Inscription le 15 juillet 2004 - retrait partiel n°396249 - Publication au BOPI 2004-07-15

Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409371 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

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