Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calculatice
Sésamath, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3884976
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Calculatice de Sésamath

Présentation de la marque Calculatice

Déposée le 27 décembre 2011 par l'association loi 1901 Sésamath auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calculatice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Sésamath domicilié(e) 1350 route des fruitiers - 26600 - EROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 752 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sésamath domicilié(e) 1350 route des fruitiers - 26600 - EROME - France.

La marque Calculatice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calculatice est expirée depuis le 27 décembre 2021.

Sésamath a également déposé les autres marques suivantes : Instrumenpoche , Sésatech , Sésamanuel , Sésalab , TRACENPOCHE , MathémaTICE , Labomep , Labomep , Mutuamath , SESAMATH


Sésamath, Association loi 1901 - 1350 route des fruitiers - 26600 - EROME - France - SIREN 479752800


Sésamath - 1350 route des fruitiers - 26600 - EROME - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.