ADEMIS

GIE SESAM-VITALE, Groupement d'Intérêt Economique

Présentation de la marque ADEMIS

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SESAM-VITALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SESAM-VITALE domicilié(e) 5 Boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72019 - Le Mans - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 722 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, M. Marques Département domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 72019 - Le Mans - France.

La marque ADEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEMIS est expirée depuis le 8 octobre 2023.

SESAM-VITALE a également déposé les autres marques suivantes : ADEMIS , SESAM-VITALE , DIAGAM , eCarte Vitale , HOMOLOGUE SESAM VITALE , FSE DRE L ASSURANCE MALADIE , VITALE TOUT SIMPLEMENT ESSENTIELLE , SIMPLE COMME VITALE , HOMOLOGUÉ sesam-vitale , eVitale