Marque enregistrée - Marque en vigueur

SESALY
SESALY

Numéro de dépôt :
4466723
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
SESALY de SESALY

Présentation de la marque SESALY

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par SESALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SESALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SESALY domicilié(e) 71, impasse de la Balme - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SESALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESALY arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

SESALY a également déposé les autres marques suivantes : SESALY , LED'S DO IT


SESALY - 71, impasse de la Balme - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Appareils de signalisation ; panneaux lumineux et bornes lumineuses de signalisation ; appareils de signalisation lumineuse pour véhicules ; rampes lumineuses et gyrophares de véhicules ; modules de signalisation lumineuse pour véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; panneaux, modules et bornes électroniques permettant l'affichage de pictogrammes et de textes ; horloges pour tous types de véhicules tels que bus, cars, véhicules ferroviaires et / ou industriels ; alarmes ; avertisseurs sonores; appareils de contrôle et de régulation de tension électrique ; appareils de signalisation optiques pour tous usages et leurs pièces détachées ; appareils de signalisation sonores pour tous usages et leurs pièces détachées ; appareils de signalisation sonore pour tous types de véhicules tels que bus, cars, véhicules ferroviaires et / ou industriels ; ports USB ; systèmes de rétrovision et caméras ;

Appareils et feux d'éclairage, feux clignotants, feux de stop et feux de recul de véhicules; rampes de balisage lumineuse pour véhicules ; réflecteurs d'éclairage ; dispositifs d'éclairage pour tous types de véhicules tels que bus, cars, véhicules ferroviaires et / ou industriels ;

Avertisseurs sonores et avertisseurs de marche arrière pour véhicules.