Déposée le 9 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SESALY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SESALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SESALY domicilié(e) 71, impasse de la Balme - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 525 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SESALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SESALY arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.
SESALY a également déposé les autres marques suivantes : SESALY , LED'S DO IT
SESALY, Société par Actions Simplifiée - 71, impasse de la Balme - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 957525561
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373778 - Publication au BOPI 2008-05-26
Renouvellement sans limitation n°2118584 - Publication au BOPI 1998-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Inscription le 29 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°459794 - Publication au BOPI 2007-08-29
Inscription le 2 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505400 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686437 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02
Outils et instruments à main; Appareils de signalisation optiques ou sonnores pour tous usages et leurs pièces détachées;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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