Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SESA CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SESA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SESA CONCEPT domicilié(e) 71 IMPASSE DE LA BALME - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SESA CONCEPT, M. VIAL STEPHANE domicilié(e) 71 IMPASSE DE LA BALME - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
La marque SESA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESA CONCEPT est expirée depuis le 22 novembre 2021.
SESA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : THINK CREATIVE
SESA CONCEPT, SAS - 71 IMPASSE DE LA BALME - 69800 - SAINT-PRIEST - France
SESA CONCEPT, M. VIAL STEPHANE - 71 IMPASSE DE LA BALME - 69800 - SAINT-PRIEST - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 25 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567991 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Appareils de signalisation lumineux ou mécaniques ; panneaux lumineux et bornes lumineuses de signalisation ; appareils de signalisation lumineuse pour véhicules ; rampes lumineuses et gyrophares de véhicules ; modules de signalisation lumineuse pour véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; panneaux, modules et bornes électroniques permettant l'affichage de pictogrammes et de textes ; alarmes ; avertisseurs sonores ; appareils de contrôle et de régulation de tension électrique ;
Appareils et feux d'éclairage, feux clignotants, feux de stop et feux de recul de véhicules ; rampes de balisage lumineuse pour véhicules ; réflecteurs ; panneaux, modules et bornes permettant l'affichage lumineux de pictogrammes et de textes ;
Avertisseurs sonores et avertisseurs de marche arrière pour véhicules ;
Développements, études et conception d'équipements intérieurs et extérieurs pour autocars, autobus, tramways et ferroviaire.
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