Déposée le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bioversus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SES domicilié(e) ZI, COURTANNE - 43620 - ST PAL DE MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 836 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SES, M. Grail Jean Philippe domicilié(e) ZI, COURTANNE - 43620 - ST PAL DE MONS - France.
La marque Bioversus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SES, SARL - ZI, COURTANNE - 43620 - ST PAL DE MONS - France - SIREN 348836347
SES, M. Grail Jean Philippe - ZI, COURTANNE - 43620 - ST PAL DE MONS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; emballages souples, semi-rigides ou rigides biodégradables et/ou biocompostables en fécule ou amidon : sacs, sachets, gaines, films, housses, coiffes, feuilles, formats.
Vaisselles biodégradables et/ou biocompostables.
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Vêtements biodégradables et/ou biocompostables.
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