Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vicasac
SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3997871
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Vicasac de SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES

Présentation de la marque Vicasac

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vicasac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES domicilié(e) ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 836 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES, M. JEAN PHILIPPE GRAIL domicilié(e) ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France.

La marque Vicasac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vicasac est expirée depuis le 15 avril 2023.


SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES, SARL - ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France - SIREN 348836347


SES STEFANY EMBALLAGES SERVICES, M. JEAN PHILIPPE GRAIL - ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.