Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SES
SES Nouvelle, SAS

Numéro de dépôt :
3855050
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
SES de SES Nouvelle

Présentation de la marque SES

Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SES Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SES Nouvelle domicilié(e) 35 avenue du danemark - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 293 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SES Nouvelle domicilié(e) 35 avenue du danemark - 37100 - TOURS - France.

La marque SES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SES est expirée depuis le 26 août 2021.

SES Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : Ecoflash , Finéo , SES SECURITE & SIGNALISATION , SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité , TRIFLASH , SUPPORT MINUTE , SES , PIVO


SES Nouvelle, SAS - 35 avenue du danemark - 37100 - TOURS - France - SIREN 533293619


SES Nouvelle - 35 avenue du danemark - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; Glissières de sécurité non métalliques pour routes, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, mâts non métalliques ;

Matériel de signalisation et de direction, lumineux ou mécaniques notamment panneaux et panonceaux, bornes routières et balises métalliques, glissières métalliques de sécurité pour routes, mâts métalliques, cadres porte horaires métalliques. Matériel de signalisation et de direction lumineux ou mécaniques notamment panneaux et panonceaux, triangles de signalisation pour véhicules en panne, bornes routières lumineuses ou mécaniques, balises lumineuses, piles, jalons, matériel de signalisation dynamique. Matériel de signalisation et de direction non métallique, notamment panneaux et panonceaux, bornes routières non métalliques, balises non lumineuses et non métalliques ;

Tableaux et vitrines d'affichage destinés à la communication et à l'information de villes et des sites, miroirs.