Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité
SES NOUVELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3686097
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité de SES NOUVELLE

Présentation de la marque SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE domicilié(e) 35-39 avenue du Danemark, 37100 Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 293 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 rue de l"Arcade, 75008 Paris - France.

La marque SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURITE & SIGNALISATION Préservons votre sécurité arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

SES NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : Ecoflash , Finéo , SES SECURITE & SIGNALISATION , TRIFLASH , SUPPORT MINUTE , SES , SES , PIVO


SES NOUVELLE, Société par actions simplifiée - 35-39 avenue du Danemark, 37100 Tours - France - SIREN 533293619


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa - 32 rue de l"Arcade, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 5 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792201 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Inscription le 25 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796093 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756582 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en maties plastiques) ; lettres d'acier ; autocollants (articles de papeterie) ; carnets ; catalogues ; papier d'emballage ; maquettes d'architecture ; pochoirs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente en gros et au détail de colonnes d'affichage métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, cabines pour la peinture au pistolet métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, poteaux métalliques, poutrelles métalliques, conteneurs métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métallique pour les voies ferrées, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, constructions métalliques, échafaudages métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments funéraires métalliques, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.