Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ecoflash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SES NOUVELLE domicilié(e) 35-39 avenue du Danemark - 37100 - Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 293 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.
La marque Ecoflash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SES NOUVELLE, Société par actions simplifiée - 35-39 avenue du Danemark - 37100 - Tours - France - SIREN 533293619
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE-TORECILLA Maria Luisa - 32 rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 15 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773595 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731740 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-11-27
Matériel de signalisation et de direction métallique, notamment panneaux, panonceaux, bornes routières et balises métalliques ; glissières métalliques de sécurité pour routes, mâts métalliques, cadres porte-horaires métalliques ;
Matériel de signalisation et de direction, lumineux ou mécaniques, notamment panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, lanternes de signalisation, sifflets de signalisation, signaux lumineux ou mécaniques, triangles de signalisation pour véhicules en panne ;
Matériel de signalisation et de direction non métallique, notamment panneaux et panonceaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; bornes routières non métalliques, balises non lumineuses et non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; mâts non métalliques ;
Installation et réparation d'appareils électriques ;
Services de dessinateur d'art graphique ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; essais de matériaux ; recherches en mécaniques ; recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers ; contrôles de qualité.
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