Rubis Birman
Présentation de la marque Rubis Birman
Déposée le 21 mars 2012 par madame Sery de Solokou Anne Basile Ruth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Rubis Birman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Rubis Birman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubis Birman est expirée depuis le 21 mars 2022.
Sery de Solokou Anne Basile Ruth a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683415 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22