Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVY MENUISERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FENETRE123 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVY MENUISERIE domicilié(e) 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SERVY MENUISERIE, M. NICOLAS SERVY domicilié(e) 88 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque FENETRE123 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE123 arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.
SERVY MENUISERIE a également déposé les autres marques suivantes : RUE DU VOLET
SARL SERVY MENUISERIE, SARL - 88 TER AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
SARL SERVY MENUISERIE, M. NICOLAS SERVY - 88 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Fenêtres métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, portes battantes métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, persiennes métalliques, marquises (construction) métalliques, portes métalliques ; panneaux de portes métalliques, vérandas métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, arrêts de fenêtres, de portes ou de volets métalliques, boutons (poignées) en métal, garnitures de fenêtres et de portes métalliques, ferme-portes non électriques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées de fenêtres ou de portes, verrous de portes, serrures métalliques autres qu'électriques ;
Fenêtres non métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, persiennes non métalliques, marquises (construction) non métalliques, portes non métalliques ; portes vitrées, panneaux de portes non métalliques, vérandas non métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur ni métalliques, ni en matières textiles, toitures vitrées, vasistas non métalliques, vitres (verre de construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitraux, volets non métalliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FENETRE123"
