Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLEF DES CHAMPS
MONSIEUR SERVOL MICHEL DEMEURANT A ENVAL 63870 ORCINES.

Numéro de dépôt :
1147780
Date de dépôt :
07/05/1980
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
LA CLEF DES CHAMPS de SERVOL MICHEL DEMEURANT A ENVAL 63870 ORCINES

Présentation de la marque LA CLEF DES CHAMPS

Déposée le 7 mai 1980 par monsieur SERVOL MICHEL DEMEURANT A ENVAL 63870 ORCINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LA CLEF DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SERVOL MICHEL DEMEURANT A ENVAL 63870 ORCINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE JEAN.PAUL CHAPUS. - France.

La marque LA CLEF DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA CLEF DES CHAMPS est expirée depuis le 7 mai 1990.


MONSIEUR SERVOL MICHEL DEMEURANT A ENVAL 63870 ORCINES. - France


MAITRE JEAN.PAUL CHAPUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

RESTAURATION.