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Marques déposées par monsieur SERVOIR Jacques Armand
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L'EVENTAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EVENTAIL
M. SERVOIR Jacques Armand

Numéro de dépôt :
92433321
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque L'EVENTAIL

Déposée le 10 septembre 1992 par monsieur SERVOIR Jacques Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EVENTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est monsieur SERVOIR Jacques Armand domicilié(e) 91 AV.GABRIEL PERI, 93400 ST.OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERVOIR Jacques Armand - France.

La marque L'EVENTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EVENTAIL est expirée depuis le 10 septembre 2002.


M. SERVOIR Jacques Armand - 91 AV.GABRIEL PERI, 93400 ST.OUEN - France


M. SERVOIR Jacques Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Gelées confitures pâtisseries confiseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.