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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVITRONIQUE
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A CONCEPT AUTONOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

A CONCEPT AUTONOME
SERVITRONIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3463989
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
A CONCEPT AUTONOME de SERVITRONIQUE

Présentation de la marque A CONCEPT AUTONOME

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVITRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CONCEPT AUTONOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVITRONIQUE domicilié(e) 7 Le Cotil,61100 LA CHAPELLE BICHE - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 966 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVITRONIQUE domicilié(e) 7 Le Cotil,61100 LA CHAPELLE BICHE - 61100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CONCEPT AUTONOME est expirée depuis le 17 novembre 2016.

SERVITRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE SERVIPORTAIL , INOTRACK


SERVITRONIQUE SARL - 7 Le Cotil,61100 LA CHAPELLE BICHE - 61100 - France - SIREN 402966733


SERVITRONIQUE - 7 Le Cotil,61100 LA CHAPELLE BICHE - 61100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention.