Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITANCE
SERVISUD

Numéro de dépôt :
4435530
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
HABITANCE de SERVISUD

Présentation de la marque HABITANCE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par SERVISUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est SERVISUD domicilié(e) 13 CHEMIN DU PLATEAU DE LA SERRE - 31140 - PECHBONNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude FRANQUENK domicilié(e) 13 chemin du plateau de la serre - 31140 - pechbonnieu - France.

La marque HABITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITANCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

SERVISUD a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE DIFFUSION GENERALE


SERVISUD - 13 CHEMIN DU PLATEAU DE LA SERRE - 31140 - PECHBONNIEU - France


Monsieur Jean-Claude FRANQUENK - 13 chemin du plateau de la serre - 31140 - pechbonnieu - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).