Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODINA
SERVIMETAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1619971
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009
MODINA de SERVIMETAL

Présentation de la marque MODINA

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL domicilié(e) 235 Avenue Alsace Lorraine, 73000 CHAMBERY (dossier no 2149964) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 022 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2149964) - France.

La marque MODINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODINA est expirée depuis le 27 juillet 2009.

SERVIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHONDAL , C 5 , ST 560 , DRASTAC , ZINCOFLUX , OTALIN , EPURAL , CARBONEUTRAL , ST . 540 , PHOSPHONDAL


SERVIMETAL (Société anonyme) - 235 Avenue Alsace Lorraine, 73000 CHAMBERY (dossier no 2149964) - France - SIREN 542022165


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2149964) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1999 n°2149964 - Publication au BOPI 1999-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Sodium en bâtonnets. Emballage pour ce produit constitué par un sachet étanche formé d'un complexe feuille d'aluminium/matière plastique thermosoudable

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.