Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECANTAL
SERVIMETAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1669853
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001

Présentation de la marque DECANTAL

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL domicilié(e) 235 avenue Alsace Lorraine, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque DECANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECANTAL est expirée depuis le 6 juin 2001.

SERVIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHONDAL , C 5 , ST 560 , DRASTAC , ZINCOFLUX , OTALIN , EPURAL , MODINA , CARBONEUTRAL , ST . 540


SERVIMETAL (Société Anonyme) - 235 avenue Alsace Lorraine, 73000 CHAMBERY - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, trempe et préparations chimiques pour la soudure, fondants et flux de fonderie. Produits protecteurs pour métaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).