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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL
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CARBONEUTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONEUTRAL
SERVIMETAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1620005
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999

Présentation de la marque CARBONEUTRAL

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBONEUTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVIMETAL domicilié(e) 23, rue Balzac, 75008 PARIS - France.

La marque CARBONEUTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONEUTRAL est expirée depuis le 27 juillet 1999.

SERVIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHONDAL , C 5 , ST 560 , DRASTAC , ZINCOFLUX , OTALIN , EPURAL , MODINA , ST . 540 , PHOSPHONDAL


SERVIMETAL, Société Anonyme - 23, rue Balzac, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Produits chimiques pour le traitement des métaux (cémentation, trempe, recuit, galvanoplastie, décapage, dégraissage)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.