Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Services Pour l'Insertion de Tous - SPIT
/
Ptibus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ptibus
Services Pour l'Insertion de Tous - SPIT

Numéro de dépôt :
3046566
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque Ptibus

Déposée le 10 août 2000 par la société Services Pour l'Insertion de Tous - SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ptibus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société Services Pour l'Insertion de Tous - SPIT domicilié(e) association Loi 1901 déclarée en Sous-Préfecture de Mantes La Jolie le 26/10/99 sous le no6624, 30 Boulevard Georges Clémenceau, 78200 MANTES LA JOLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 662 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe MOLITOR - France.

La marque Ptibus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptibus est expirée depuis le 10 août 2010.


Services Pour l'Insertion de Tous - SPIT - association Loi 1901 déclarée en Sous-Préfecture de Mantes La Jolie le 26/10/99 sous le no6624, 30 Boulevard Georges Clémenceau, 78200 MANTES LA JOLIE - France - SIREN 431662410


Christophe MOLITOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Transport - Organisation de voyages.