Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITII
Numéro de dépôt :
1649207
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque ITII
Déposée le 28 février 1991 par Services pour l'Industrie et le Commerce (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « ITII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ITII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITII est expirée depuis le 28 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33