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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES PONCTUELS COURSES
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SPC SERVICES PONCTUELS COURSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPC SERVICES PONCTUELS COURSES
SERVICES PONCTUELS COURSES, SàRL au capital de 50.000 francs

Numéro de dépôt :
94514723
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque SPC SERVICES PONCTUELS COURSES

Déposée le 6 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES PONCTUELS COURSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPC SERVICES PONCTUELS COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES PONCTUELS COURSES domicilié(e) dont le siège se situe 21 rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPORT et Associés - France.

La marque SPC SERVICES PONCTUELS COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514723.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPC SERVICES PONCTUELS COURSES est expirée depuis le 6 avril 2004.


SERVICES PONCTUELS COURSES, SàRL au capital de 50.000 francs - dont le siège se situe 21 rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France - SIREN 381002047


LEPORT et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

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