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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC
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SITEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SITEC
SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC) SARL

Numéro de dépôt :
3435326
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/06/2016
SITEC de SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC

Présentation de la marque SITEC

Déposée le 19 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SITEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel,79200 PARTHENAY - 79200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 536 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean van Waesberghe Cabinet d'Avocats WLT domicilié(e) 8 rue Linné, BP 887 41,44187 NANTES Cedex 4 - 44187 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEC est expirée depuis le 19 juin 2016.


SERVICES INJECTION TACHYGRAPHE ELECTRICITE CLIMATISATION (SITEC) SARL - 2 rue Gustave Eiffel,79200 PARTHENAY - 79200 - France - SIREN 489536680


Me Jean van Waesberghe Cabinet d'Avocats WLT - 8 rue Linné, BP 887 41,44187 NANTES Cedex 4 - 44187 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459589 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Transmission d'informations par réseau informatique de type Internet.