Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIS
Numéro de dépôt :
1503596
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
10/09/1997
Présentation de la marque SIS
Déposée le 10 septembre 1987 par l'association loi 1901 SERVICES INFORMATIONS SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS est expirée depuis le 10 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21