Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT
SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3280712
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT de SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE

Présentation de la marque SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT

Déposée le 18 mars 2004 par la société étrangère SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société étrangère SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE domicilié(e) 2, chemin du Château-Bloch LE LIGNON, CH 1219,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIG EAU ENERGIES RESEAUX ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 18 mars 2014.

SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE a également déposé les autres marques suivantes : SIG OPTIMA , SIG IP-Man , Proxi@net , éco21 défi d'avenir , SIG Proxi-Link , SIG TRANQUILLITE , VOISIN-VOISINE, SIG PROXIMITE , SIG Proxi-Lan , SIG Proxi-Wave , SIG LUMIERE


SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE Société de droit suisse - 2, chemin du Château-Bloch LE LIGNON, CH 1219,SUISSE - Suisse


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Recueil et systématisation de données dans des banques de données. Construction, entretien et réparation des réseaux de distribution électrique, de gaz, de chaleur à distance et d'eau ; construction, entretien et réparation des canalisations d'eaux usées ; construction, entretien et réparation des réseaux de fibres optiques, installation et maintenance d'installations informatiques, d'ordinateurs et de réseaux informatiques, à l'exclusion des logiciels. Télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux (Internet) ou locaux, à des réseaux ou des banques de données et à des sites Web ; transmission de données par réseaux informatiques globaux ou locaux, par réseaux de fibres optiques ; fourniture de lignes de transmission de données ; transmission en ligne d'informations ; services de transmission d'information par réseaux Internet à savoir : mise à disposition de forums (chat-rooms) à des fins de transmission de messages entre utilisateurs ; services de communication comprenant transmission, diffusion et émission audio, télévision et/ou vidéo par réseaux informatiques ; services d'accès à des transactions commerciales par réseaux de communication électronique ; services en ligne, à savoir fourniture de l'accès à un réseau global ou local d'informations à une multitude d'utilisateurs à des fins de transmission et de diffusion d'informations ; transmission électronique de données dans le secteur de la vente de détail, transmission et diffusion de contenus télévisuels par réseaux informatiques. Services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité, de chaleur à distance ; transport, distribution, mise à disposition et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur et d'eau ; adduction d'eau ; transport et stockage de matières combustibles ; transport, emballage et entreposage de toute marchandise ; archivage de données électroniques ; livraison de produits commandés par correspondance électronique ou autre ; services d'entreposage et de transport pouvant être activés en ligne par Internet et archivage de données électroniques par Internet. Traitement de combustibles liquides, gazeux et solides, de l'eau et des déchets ; traitement ou transformation mécanique ou chimique de substances organiques en relation avec la transformation de l'eau de captage en eau potable ; transformation de déchets en chaleur, en électricité, en gaz combustibles ; transformation de courant électrique de haute tension en courant de basse tension ; transformation d'eau de barrage et de rayons solaires en électricité ; traitement et recyclage des déchets et des eaux usées ; production d'énergie ; traitement du pétrole, des gaz et des eaux ; production et transformation de l'énergie électrique. Services scientifiques, technologiques, de recherche et de conception dans les domaines de l'énergie, de l'électricité, du gaz, de l'eau, de l'environnement, du traitement des déchets et des télécommunications rendus par des ingénieurs et des chercheurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services juridiques ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche physiques, chimiques, mécaniques et géologiques ; recherches et conseils en matière d'énergie, d'environnement et d'eau ; location de temps d'accès à des banques de données ; à des sites Web, à des réseaux informatiques, à des réseaux de fibres optiques et à leurs bandes passantes ; maintenance de sites Web pour le compte de tiers ; fourniture de moteurs de recherche et d'hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux, installations et maintenance de logiciels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.