Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET
SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE

Numéro de dépôt :
4463679
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET de SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE

Présentation de la marque SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE, Monsieur MICHAEL ROUX domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.

La marque SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES FUNERAIRES DU HAUT FOREZ - POMPES FUNEBRES SAINT BONNET arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE


SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE - AVENUE DE L'EUROPE - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France


SERVICES FUNERAIRES DE LA PLAINE, Monsieur MICHAEL ROUX - AVENUE DE L'EUROPE - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Services de pompes funèbres.