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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE
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Monceau Prévoyance TNS Agricole
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Monceau Prévoyance TNS Agricole
SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3516595
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
Monceau Prévoyance TNS Agricole de SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE

Présentation de la marque Monceau Prévoyance TNS Agricole

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monceau Prévoyance TNS Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 838 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarp domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque Monceau Prévoyance TNS Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Monceau Prévoyance TNS Agricole arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : DéterminAction , AgorAssur , KADUE RETRAITE , CAPMA & CAPMI ENSEMBLE, ASSURONS LA VIE , ASSURANCES DU VAL DE LOIRE , Fonds ActiRetraite , Monceau Prévoyance , KADUCE PREVOYANCE , MUTUELLES ASSOCIEES MONCEAU ASSURANCES , Monceau Avenir Ressources


SERVICES EN ASSURANCE REASSURANCE ET PREVOYANCE, SAS - 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 310838081


Sarp - 36 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655200 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

“ Assurances ; services d'assurance services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrats d'assurance, services de prévoyance et de protection sociale services de souscription, de gestion de contrats d'assurance, de gestion des sinistres et d'animation de réseaux, assurances dommages, assurances incendie-accidents-risques divers, assurance automobile, assurance transports, réassurance, assurance vie, assurance épargne, assurances de personnes, assurances décès, assurances retraite, consultations en matière d'assurance constitution de fonds, affaires financières, services financiers et monétaires, placement financier. ”