Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOEL
SERVICES du PREMIER MINISTRE-DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS

Numéro de dépôt :
1288033
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1994

Présentation de la marque JOEL

Déposée le 29 octobre 1984 par SERVICES du PREMIER MINISTRE-DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICES du PREMIER MINISTRE-DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS domicilié(e) 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard CHARNEAU. - France.

La marque JOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL est expirée depuis le 29 octobre 1994.


SERVICES du PREMIER MINISTRE-DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS - 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 - - France


Mr Gérard CHARNEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Titre de l'application télématique en mode vidéotex de l'édition électronique de Lois et décrets du Journal Officiel de la République Française.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.