Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIPSO
SERVICES du PREMIER MINISTRE - CENTRE NATIONAL D'INFORMATIQUE JURIDIQUE

Numéro de dépôt :
1533235
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1998

Présentation de la marque CALIPSO

Déposée le 13 mai 1988 par SERVICES du PREMIER MINISTRE - CENTRE NATIONAL D'INFORMATIQUE JURIDIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIPSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICES du PREMIER MINISTRE - CENTRE NATIONAL D'INFORMATIQUE JURIDIQUE , domicilié(e) 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sylvie MOIGNET - France.

La marque CALIPSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIPSO est expirée depuis le 13 mai 1998.

SERVICES du PREMIER MINISTRE - CENTRE NATIONAL D'INFORMATIQUE JURIDIQUE a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX


SERVICES du PREMIER MINISTRE - CENTRE NATIONAL D'INFORMATIQUE JURIDIQUE - 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 - France


Mme Sylvie MOIGNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Exploitation d'une base de données juridique relative aux conventions et accords collectifs de travail en texte intégral.Service télématique directement accessible par ligne téléphonique.Tous services liés à la consultation des données: commande de l'édition papier, liste des directions départementales du travail pour vérification. Messagerie électronique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.