Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICES REHABILITATION DECHETS
SERVICES DANS LA REHABILITATION DES DECHETS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95589296
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque SERVICES REHABILITATION DECHETS

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SERVICES DANS LA REHABILITATION DES DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICES REHABILITATION DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICES DANS LA REHABILITATION DES DECHETS domicilié(e) 2 chemin de Médan, 78510 TRIEL SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 059 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque SERVICES REHABILITATION DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES REHABILITATION DECHETS est expirée depuis le 22 septembre 2005.

SERVICES DANS LA REHABILITATION DES DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : TOXI BAC , TOXIPOLE , TOXIMOBILE


SERVICES DANS LA REHABILITATION DES DECHETS (société anonyme) - 2 chemin de Médan, 78510 TRIEL SUR SEINE - France - SIREN 349059824


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Logiciels pour le traitement de l'information dans le domaine du retraitement de déchets.Appareils et installations pour le retraitement de déchets ; appareils et installations pour le retraitement de bidons aérosol usagés ; appareils et installations pour le retraitement de piles électriques usagées ; appareils et installations pour le retraitement de batteries électriques usagées ; appareils et installations pour l'épuration des gaz ; appareils et installations pour l'épuration des liquides ; appareils et installations pour la récupération de matériaux à partir d'objets usagés ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour le traitement de l'air ; appareils et installations pour le retraitement de déchets ou ordures ménagères ; appareils et installations pour le retraitement des déchets industriels ; accessoires de régulation pour installations de récupération de déchets ; accessoires de régulation pour installations de retraitement de déchets.Traitement de matériaux ; traitement de la surface de matériaux ; décapage ; placage par électrolyse ; abrasion ; aimantation ; désaimantation ; brasage ; traitement des métaux ; recyclage d'ordures ; recyclage d'ordures ménagères ; recyclage d'ordures industrielles ; recyclage de déchets ; recyclage des déchets ménagers ; recyclage des déchets industriels ; traitement de déchets ; traitement des déchets ménagers ; traitement des déchets industriels ; transformation de déchets ; transformation des déchets ménagers ; transformation des déchets industriels ; informations en matière de traitement des matériaux ; informations en matière de traitement de déchets ; informations en matière de transformation de déchets.Bureaux d'études ; conception d'installations de traitement d'ordures ; conception d'installations de traitement d'ordures ménagères ; conception d'installations de traitement de déchets ; conception d'installations de traitement des déchets ménagers ; conception d'installations de traitement des déchets industriels ; conception d'installations de recyclage d'ordures ; conception d'installations de recyclage d'ordures ménagères ; conception d'installations de recyclage de déchets ; conception d'installations de recyclage des déchets ménagers ; conception d'installations de recyclage des déchets industriels ; travaux d'ingénieurs et expertises en matière de retraitement de déchets ; consultations en matière de retraitement de déchets ; consultations en matière de sécurité dans le domaine du retraitement de déchets ; conception de logiciels dans le domaine du retraitement de déchets; conception de logiciels destinés à la récupération de matières à partir d'objets usagés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.